Véhicules hybrides : un bonus limité à 750 euros en 2016

En 2016, le bonus « écologique » destiné aux véhicules hybrides se limite à 750 euros contre 2 000 euros l’année précédente. Les modèles hybrides rechargeables voient leur bonus passer de 4 000 à 1 000 euros.

Bonus hybrides : 750 euros

En octobre dernier, les quelques lignes apparaissant dans un communiqué de presse du Ministère de l’Ecologie avaient fait craindre le pire quant à la réforme du bonus des véhicules hybrides et hybrides rechargeables. En ce début d’année 2016, la crainte s’est transformée en réalité avec la publication du décret n° 2015-1928 du 31 décembre 2015 portant modification de diverses dispositions relatives aux aides à l'achat ou à la location de véhicules automobiles peu polluants de la partie réglementaire du code de l'énergie. Concrètement, les modèles hybrides combinant un bloc essence à un bloc électrique ne percevront plus que 750 euros d’aide à l’achat (le plafond des 5 % du prix d’acquisition du véhicule n'est plus mentionné). Les hybrides rechargeables dont la batterie peut être rechargée sur une source d’énergie externe – prise de courant ou borne de recharge – voient leur bonus plafonner à 1 000 euros (le plafond des 20 % du prix d’acquisition du véhicule n'est plus mentionné).

Bonus hybrides rechargeables : 1 000 euros

A l’heure où un nombre grandissant d’automobilistes français souhaitent franchir le pas de l’hybride – les récents sondages d’opinion en attestent –, la réduction drastique des aides à l’achat constitue un mauvais signal pour le marché. Et quand bien même la baisse des aides à destination des hybrides conventionnelles avait été publiquement annoncée en octobre 2014 – à l’occasion du Mondial de l’Automobile de Paris –, celle frappant les hybrides rechargeables est plus surprenante. Offrant jusqu’à 50 km d’autonomie en mode 100 % électrique, cette dernière catégorie satisfait pourtant aux exigences des zones à très faibles émissions polluantes de nombreuses métropoles européennes. Au Royaume-Uni, l’aide de 2 000 livres (3 380 euros au cours actuel) aux hybrides à batteries rechargeables a même été reconduite jusqu’en 2018. Destiné à doper les ventes de véhicules à faibles émissions, le dispositif français du bonus-malus « écologique » s’apparente désormais à une prime aux seuls véhicules 100 % électriques dont le montant atteint toujours 6 300 euros.

SUPERBONUS : reposant uniquement sur les émissions de CO2 des véhicules, le système du bonus-malus « écologique » verse jusqu’à 6 300 euros pour l’achat d’une voiture électrique. Mis en place au 1^er avril 2015, le dispositif du Superbonus – également appelé prime à la conversion – abonde ce montant par une aide supplémentaire de 3 700 euros (contre la mise à la casse d'un véhicule diesel dont la première mise en circulation est antérieure au 1er janvier 2006). Pour 2016, le Superbonus pour les modèles 100 % électriques est reconduit. Les acheteurs de modèles hybrides rechargeables pourront eux aussi prétendre à un Superbonus de 2 500 euros contre la mise à la casse d’un véhicule diesel dont la première mise en circulation est antérieure au 1^er janvier 2001.