Hybrides rechargeables et TVS : gare aux (mauvaises) surprises

Outil d’optimisation fiscale pour les flottes d’entreprises, le véhicule hybride rechargeable combine de faibles émissions polluantes à la polyvalence d’un thermique. Mais les incertitudes liées au nouveau barème de la TVS et surtout au nouveau cycle d’homologation plombent le marché. Nos conseils pour bien acheter.

Le marché de l’hybride rechargeable est en suspens, à l’exception des constructeurs qui ont fait homologuer tout ou partie de leurs modèles selon le nouveau cycle WLTC. Plus proche de la réalité que l’irréaliste NEDC, ce dernier fait toutefois grimper – parfois de manière conséquente – consommations et surtout émissions de CO2 sur lesquelles se basent le barème du bonus/malus « écologique » en France et la fiscalité automobile dans beaucoup de pays européens.

Retrait de nombreux modèles

En France, la filière redoute le passage au WTLC pour l’ensemble de leurs véhicules mais aussi le durcissement du bonus/malus. Autant d’incertitudes qui ont contraints de nombreux constructeurs à suspendre leurs offres. A commencer par Volkswagen dont les Golf et Passat GTE ont été retirées du catalogue. Plus récemment, c’est le compatriote Mercedes qui a cessé la commercialisation de sa gamme, officiellement pour mieux préparer la prochaine génération.

Seuls Volvo et Mitsubishi ont homologués leurs modèles hybrides rechargeables. Et chez le constructeur aux trois diamants, le nouvel Outlander PHEV se contente de 46 g de CO2 par km, une performance qui lui permet de conserver son exonération totale de taxe sur les véhicules de société (TVS).

Gare aux informations communiquées

Des changements en profondeur de la réglementation qui donnent souvent le tournis aux gestionnaires de flottes et à leurs conseils, qu’ils soient experts comptables ou cabinets spécialisés. Et qui peuvent aussi coûter cher à l’entreprise et à l’éventuel bénéficiaire du véhicule, comme en témoigne le récit de ce collaborateur belge qui, en passant commande d’un Volvo XC60 T8 en ce début d’année, pensait profiter d’un avantage de toute nature (ATN) réduit d’environ 220 euros (pour 49 g de CO2 / km).

Las, le modèle commandé était en réalité un millésime 2019 tandis que les émissions constatées à la signature du bon de commande relevaient … du millésime précédent. Le SUV étant depuis passé sous les exigeantes fourches caudines du cycle WLTC, les émissions de CO2 ont progressé de 3 petits grammes. Suffisants pour sucrer l’avantage fiscal et faire grimper la facture mensuelle de l’ATN de près de 500 euros. Un témoignage qui doit également alerter dirigeants et gestionnaires de ce côté-ci des Ardennes, du moins jusqu’au début d’année prochaine lorsque les barèmes seront connus.